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Année 2023 – Indices, taux, barèmes fiscaux

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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Taxe sur le transport aérien de passagers – 2023
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Accise sur les tabacs manufacturés – 1er mars 2023
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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – barème 2023
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Taxe sur le transport aérien de marchandises – 2023
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Tarifs des droits de succession – 2023
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Barème d'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature « nourriture » pour 2023
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Taux d'intérêt des comptes courants d'associés – Année 2023
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Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel » – barème 2023
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Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Duflot » – barème 2023
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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles) – année 2023
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Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – barème 2023
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Contribution pour les vols commerciaux au départ de l’aéroport de Bâle-Mulhouse – 2023
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