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Année 2023 – Indices, taux, barèmes fiscaux

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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles) – année 2023
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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Contribution sur les boissons non alcooliques – 2023
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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Impôt sur le revenu et décote – 2023
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Limites d’exonération d’impôt sur le revenu applicable aux allocations forfaitaires pour frais professionnels pour 2023
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Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles) – année 2023
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Déduction forfaitaire de 10 % pour frais professionnels- déclaration 2023
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Transport en commun de voyageurs et taxe intérieure de consommation sur le gazole – Année 2023
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Barème d'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature « nourriture » pour 2023
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Tarif de la taxe sur les émissions de CO2 – 2023
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Accise sur les énergies – Transport – 2023
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Tarifs des droits de succession – 2023
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Limites d’exonération d’impôt sur le revenu applicable à la contribution patronale à l’achat de titres restaurant pour 2023
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