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Année 2023 – Indices, taux, barèmes fiscaux

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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Accise sur les énergies – Transport – 2023
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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel » – barème 2023
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Année 2023 - Indices, taux, barèmes fiscaux

Liste des Etat dont les résidents sont autorisés à régler leur imposition par virement
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Taxe sur le transport aérien de passagers – 2023
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Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah » – barème 2023
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Barème de l’impôt sur la fortune immobilière – 2023
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Taux d'intérêt des comptes courants d'associés – Année 2023
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Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Duflot » – barème 2023
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Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – barème 2023
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Limites d’exonération d’impôt sur le revenu applicable à la contribution patronale à l’achat de titres restaurant pour 2023
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Taux de l’impôt sur les sociétés et de la contribution additionnelle – exercice 2023
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Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles) – année 2023
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