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Année 2024 – Indices, taux, barèmes sociaux
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Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bois, de l'ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et de peaux et des pierres et terres à feu – année 2024
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Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d'assurance – Année 2024
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Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer – Année 2024
Lire l’articleTarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles pour les activités de services I – année 2024
Lire l’articleBase de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire – Année 2024
Lire l’articleTarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles – autre cas – année 2024
Lire l’articleTarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie – année 2024
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