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  Année 2025 - Indices, taux, barèmes sociaux

  Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bois, de l'ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et de peaux et des pierres et terres à feu – année 2025

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  Année 2025 - Indices, taux, barèmes fiscaux

  Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2025

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• Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice de la production dans les activités vétérinaires – Année 2023

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  Année 2025 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice du prix des énergies et des matières premières importées – Année 2025

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• Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière – Année 2024

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• Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice de la production des agences de voyage – Année 2024

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  Année 2025 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice du climat des affaires dans les services administratifs et de soutien – Année 2025

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• Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie – Année 2023

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  Année 2025 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Indice du volume des ventes dans le commerce et la réparation automobile – Année 2025

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  Année 2025 - Indices, taux, barèmes juridiques

  Tarifs des Notaires – Actes relatifs à la propriété et la mutation de propriété – 2025

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• Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux

  Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2023

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  Année 2024 - Indices, taux, barèmes sociaux

  Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs – Année 2024

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